MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

CARROSSERIE MILAT
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 5 000 €
Siège social : 7 Rue de la Chaussée, 89320 Les Vallées de la Vanne
SIREN : 952 792 273
SIRET : 952 792 273 00023
TVA intracommunautaire : FR37952792273
RCS Sens : 952 792 273

Téléphone : 03 58 30 50 31
E-mail : carrosseriemilat@gmail.com

Hébergement

Le site est hébergé par :

Webador (JouwWeb B.V.)
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas

Téléphone : +31 (0)40 303 13 60
Site internet : www.webador.fr

Conception et réalisation

Site internet conçu et réalisé par :

Coralie Lamarre

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et mise en page) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de CARROSSERIE MILAT.

Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires de contact du site sont destinées exclusivement à CARROSSERIE MILAT afin de répondre aux demandes des utilisateurs.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

- Droit d'accès ;
- Droit de rectification ;
- Droit à l'effacement ;
- Droit d'opposition ;
- Droit à la limitation du traitement ;
- Droit à la portabilité des données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

CARROSSERIE MILAT
7 Rue de la Chaussée
89320 Les Vallées de la Vanne

E-mail : carrosseriemilat@gmail.com

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et de réaliser des mesures d'audience.

L'utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.

Responsabilité

CARROSSERIE MILAT s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées sur le site.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français après tentative de résolution amiable.